Déposée le 11 février 1976 par A.P.C. - Azote et Produits Chimiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.P.C. - Azote et Produits Chimiques domicilié(e) (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse. - France.
La marque PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.C. - Azote et Produits Chimiques - (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501
Services rendus au cours du processus de fabrication de produits industriels et notamment de produits chimiques, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et de facon générale toutes activités d'architecte industriel et d'assistance technique.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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